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De même, des différences de dates de version entre le référentiel parcellaire utilisé lors de l’élaboration du document d’urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent introduire des représentations du territoire parcellaire différentes ex: En conséquence, la RGD ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Vous pouvez formuler ci-dessous toute observation quant à l’usage de ce Géoportail:. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux derniers documents opposables accessibles en mairie qui peuvent avoir fait l’objet de modifications qui ne nous ont pas encore été transmises.

Nom: geoportail des savoies
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 6.40 MBytes

Tirer sur la carte pour recentrer la vue cartographique. La RGD ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En cliquant sur les liens qui apparaissent vous pouvez accéder à plus de détail. Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars relative à la protection juridique des bases de données. Raison sociale de la RGD La RGD peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux données ou aux services décrits sur ce site.

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Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux derniers documents opposables accessibles en mairie qui peuvent avoir fait l’objet de modifications qui ne nous ont pas encore été transmises.

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Vous pouvez procéder de façon analogue pour les localisations selon les autres niveaux de localisation disposnibles: Voir sur la carte. De même, des différences de dates de version entre le référentiel parcellaire utilisé dees de l’élaboration du document d’urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent introduire des représentations du territoire parcellaire différentes ex: Les divers éléments du site web tels que la forme, la mise en page, le fond, la structure Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu.

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Géoportail des Savoies | Mairie d’Aime-La-Plagne

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